Trisomie 21 France : Les plus Les archives de Trisomie 21 France

Les archives de trisomie 21 France seront bientôt disponibles sur ce site.

En attendant, les consulter sur le lien suivant

 ENQUETE NATIONALE PORTANT SUR LES HANDICAPS ET LA SANTE

autorisée par décret n° 2008-721 du 21 juillet 2008 
 
L'INSEE est autorisé à mettre en oeuvre un traitement automatisé de données individuelles relatives à une enquête nationale portant sur le handicap et la santé, en vue de permettre la réalisation de programmes pluridisciplinaires. Le traitement a pour finalité de mesurer la fréquence des différentes situations de handicap, d'évaluer l'état de santé, les conditions de vie, les besoins d'aide et l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées et de fournir ceux des indicateurs figurant sur la liste de l'annexe au présent décret.

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+


Des photos de...
L'UNIVERSITE D'ETE de
 

TRISOMIE 21 FRANCE
 (réservée aux adhérents des
Associations départementales 
Trisomie 21)

  (du 4 au 6 juillet 2008)

C'est ici!


Textes écrits lors de l'atelier Slam en pdf partie 1+
Textes écrits lors de l'atelier Slam en pdf partie 2+

Programme 4-5 juillet +
Programme 5-6 juillet +


Le 13 octobre 2008 à Cergy Pontoise,
Colloque Nationale sur les partenariats culture et handicap

organisé par l'association MESH.Du 7 au 18 octobre, à Versailles
6ème Edition du Festival Européen « Théâtre et handicap » 

au Théâtre Montansier
Cette année, sept compagnies originaires d’Italie, de Suisse, de Grande-Bretagne, du Sénégal et de France
exprimeront leur maîtrise du théâtre, de la danse, de la musique et de l’humour.


Pour en savoir plus+

LETTRE CIRCULAIRE parue au BO

Lettre DGAS-5B du 22 juillet 2008 relative au transfert de gestion d'établissements et services sociaux et médico-sociaux d'une association vers une autre
 
"Une association gestionnaire d'un établissement social et médico-social dont le patrimoine a été entretenu rénové et valorisé grâce aux produits de la tarification doit transférer ledit patrimoine en même temps que l'autorisation de fonctionner de son établissement et ce, indépendamment du fait qu'elle ait pu faire des apports sur ses fonds propres lors de la création dudit établissement. Enfin, une association non reconnue d'utilité publique ne peut pas légalement avoir un patrimoine excédant ses stricts besoins de fonctionnement, sans parler qu'elle ne peut pas avoir des immeubles de rapport".

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Dernière mise à jour le 20/11/2008

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